Domaine Sergent - Les Noyers 2016

Le responsable de traitement est la société ONE CONCEPT SAS (ci-après la « Société »), au capital de 45 435,00 euros, société immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 453855322, dont le siège social est situé à 10 bis rue Descombes 75017 Paris, téléphone: + 33 9 70 40 50 03 e-mail : client@1jour1vin.com. Le numéro de TVA Intracommunautaire de ONE CONCEPT SAS est FR64453855322.

La Société ONE CONCEPT SAS utilise les données personnelles, pour les finalités suivantes, énumérées ci-après de façon exhaustive :

− Gestion des comptes client, du panier d’achat et des commandes ;
− Gestion des opérations de paiement ;
− Gestion des opérations de livraisons ;
− Partage d’information avec les partenaires commerciaux ;
− Suivi de la relation client, du suivi des commandes, du service après-vente, des retours produits et des remboursements ;
− Mise en œuvre et gestion d’un programme de fidélité ;
− Gestion d’opérations de prospection ;
− Réalisation d’opérations de sollicitation ;
− Réalisation des opérations de fidélisation, de sondage, de test produit et de promotion
− Elaboration de statistiques commerciales ;
− Gestion des avis des personnes sur des produits, services et contenus ;
− Mise à disposition d’outils de partage sur les réseaux sociaux ;
− Organisation de jeux concours, de loteries ou de toute opération promotionnelle ;
− Gestion des impayés et du contentieux.
− Gestion des réclamations
− Gestion des droits reconnus à l’utilisateur.

La Société ONE CONCEPT SAS ne collecte ces données à aucune autre fin ultérieure.

Pour les traitements nécessitant le recueil du consentement, l’Utilisateur a la faculté de retirer son consentement en effectuant une demande par mail sur : client@1jour1vin.com. La Société peut envoyer aux utilisateurs du site qui l’ont accepté des sollicitations commerciales. Si, par la suite, les utilisateurs ne souhaitent plus recevoir de telles sollicitations, les utilisateurs peuvent retirer le consentement en se rendant sur leur compte dans la rubrique « mes communications ».

La Société ONE CONCEPT SAS peut collecter :
− les données relatives à l’identité (nom, prénom, âge, adresse postale de livraison et de facturation, numéro de téléphone fixe et/ou mobile, adresse e-mail),
− les données de navigation, l’adresse IP,
− les données relatives au suivi de la relation commerciale, notamment les chefs de réclamation ou de satisfaction,
− les données relatives aux actions de prospection ou de sollicitation, de sondage, de tests et de promotion,
− les données relatives aux contributions des personnes qui déposent des avis.
Néanmoins, toutes ces données ne sont pas systématiquement collectées, la Société ONE CONCEPT SAS ne collectant que les données strictement nécessaires à l’exécution du contrat ou celles qui lui sont nécessaires pour exécuter ses obligations ou pour servir ses intérêts légitimes et atteindre les finalités pour lesquelles elles sont collectées.
Collecte de votre adresse IP : Chaque ordinateur connecté au réseau Internet dispose d’une adresse IP. Dès lors qu’un utilisateur navigue sur le Site, la Société collecte l’adresse IP de l’utilisateur afin d’analyser le trafic sur le Site et de contrôler l’activité de l’utilisateur sur le Site.

La société ONE CONCEPT SAS s’engage à ne jamais vendre ou louer les données ni d’en céder des accès sans le consentement préalable de l’utilisateur à moins d’y être contraints (obligation légale, lutte contre la fraude, exercice des droits de la défense…etc).
L’accès à la base de données est limité aux employés de la société ONE CONCEPT SAS, habilités en raison de leur mission et engagés à respecter notre politique de confidentialité.

ONE CONCEPT SAS ne partage ces informations qu’avec :

- les partenaires indispensables pour la réalisation de prestation de services et pour les finalités décrites dans cette politique de confidentialité ;
- les services chargés du contrôle pour le compte de la Société ONE CONCEPT SAS (expertise comptable, commissaires aux compte…), les autorités administratives et judiciaires (URSSAF, impôts, Délégué à la Protection des Données CNIL,…)
- La société ONE CONCEPT SAS partage ces données avec des partenaires soumis au règlement général européen sur la protection des données personnelles ainsi que la loi informatique et liberté. Ces partenaires se sont, de plus, engagés contractuellement au respect de la confidentialité de vos données personnelles.

- La Société ONE CONCEPT SAS s’engage dans le cadre de traitements de données à caractère personnel, à respecter les obligations mises à la charge de tout Responsable de traitement de telles données par la loi du 6 janvier 1978, telle que modifiée et Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles 2016/679 du 4 mai 2016.
- Les personnes dont les données personnelles sont collectées disposent du droit de demander au responsable du traitement l’accès à leurs données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données ;
- Par ailleurs, lorsque les données sont collectées au regard du seul consentement de l’Utilisateur, ce dernier dispose du droit de retirer son consentement à tout moment ; ce retrait ne rend pas illicite les traitements effectués préalablement à cette demande.
- Les utilisateurs peuvent exercer ces droits auprès de la Société ONE CONCEPT SAS en envoyant un courrier à l’adresse du siège mentionnée en bas de page ou par email à l’adresse client@1jour1vin.com.
- Ils peuvent également prendre contact avec le Responsable de traitement au sujet de toutes les questions relatives au traitement de leurs données et à l’exercice des droits que leur confère le présent règlement.
- La personne concernée dispose enfin de la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

À ce titre, les données sont nativement stockées sur des serveurs situés en France et ne font l’objet d’aucun transfert vers des pays tiers extérieurs au territoire de l’Union Européenne. Si néanmoins l’évolution du service devait conduire à un tel transfert en dehors du territoire de l’Union, les données ne seront transférées que vers un pays ayant fait l’objet d’une décision d’adéquation rendue par la Commission Européenne ou présentant des garanties appropriées au sens des articles 46 et 47 du Règlement 2016/679.

La Société ONE CONCEPT SAS veille à sécuriser les Données personnelles des utilisateurs de manière adéquate et appropriée. La société a mis en place les mesures organisationnelles et techniques afin de préserver la sécurité et la confidentialité des données et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées.

Les données à caractère personnelles sont conservées uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, conformément aux prescriptions légales. La Société ONE CONCEPT SAS procède, de son propre chef, à l’effacement (voire à l’anonymisation ou à une pseudonymisation forte, pour permettre la réalisation de statistiques techniques et commerciales ou optimiser le rendu du service) des données à caractère personnel des personnes concernées 3 ans après le consentement de la personne.

Conformément à la délibération de la CNIL n° 2013-378 du 5 décembre 2013, la Société ONE CONCEPT SAS informe, par ailleurs, les utilisateurs que des cookies enregistrent certaines informations qui servent à générer des statistiques d’audience du Site. Ils ne sont aucunement utilisés à des fins commerciales.

Le terme « Cookie(s) » désigne un fichier déposé et lu lors de la consultation d’un site internet, ou de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou encore d’une application mobile, et ce quel que soit le type de terminal utilisé. Les Cookies mis en place sur le Site sont de plusieurs types et répondent à des finalités différentes. Vous pouvez accepter ou refuser l’installation de ces Cookies selon les modalités expliquées ci-dessous.

Comment gérer l’utilisation des Cookies via votre navigateur ?
Vous trouverez ci-dessous les différentes modalités de gestion de vos Cookies selon votre logiciel de navigation. La configuration de chaque navigateur est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur.

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Dans l’onglet « Confidentialité », cliquer sur le bouton « Avancé » ;
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Puis sélectionner : « Accepter » pour les cookies internes, et « Refuser » les cookies tierce partie ;
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Cliquer sur « Afficher les paramètres avancés » ;
Se rendre dans le paragraphe « Confidentialité » ;
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Sur la barre déroulante « Accepter les cookies tiers », sélectionner « Jamais » ;
Enregistrer les modifications en cliquant sur « OK ».

Pour les autres navigateurs et les périphériques mobiles, nous vous invitons à vous rendre sur la page web officielle du navigateur ou fabricant du périphérique ou de consultez la documentation fournie.

Le Site et les produits disponibles sur le Site s’adressent à des personnes majeures capables de contracter des obligations conformément à la législation du pays dans lequel se trouve l’utilisateur.

La Société ONE CONCEPT SAS peut modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment. La Société ONE CONCEPT SAS informera les personnes concernées par tout moyen des modifications apportées à la présente. Néanmoins, la Société ONE CONCEPT SAS invite les personnes concernées à prendre régulièrement connaissance de la Politique de Confidentialité afin de se tenir parfaitement informé de ses dispositions.

Si vous avez des questions ou des réclamations concernant la présente Politique de confidentialité, vous pouvez contacter la Société par écrit à l’adresse suivante 10 bis rue Descombes – 75017 PARIS ou à l’adresse mail suivant : client@1jour1vin.com.